Vous trouverez ci-dessous divers documents à télécharger ainsi que des liens vers des publications présentant un intérêt dans le domaine de la construction

Aménagement du territoire - fermes de colonisation
Un défi pour toutes les parties concernées
Aménagement du territoire - fermes de colonisation ( Télécharger le fichier) (PDF, 47 Ko, 7 pages)
Antennes de téléphonie mobile - convention
Convention - antennes de téléphonie mobile
Antennes de téléphonie mobile - convention ( Télécharger le fichier) (PDF, 186 Ko, 6 pages)
Banque de données ISCB
Information systématique des communes bernoises - Recherche et téléchargement de documents ISCB
Banque de données ISCB ( Lien)
Capteurs d'énergie - Simplifiez-vous le solaire
Recommandations concernant le choix et la disposition
Capteurs d'énergie - Simplifiez-vous le solaire ( Télécharger le fichier)
Classeur énergie
Ouvrage de référence comprenant des aides en matière d'application et de calcul ainsi que des formulaires et des textes d'ordonnance téléchargeables
Classeur énergie ( Lien)
Constructions et installations non soumises au régime du permis de construire au sens de l'article 1b LC
ISCB n° 7/725.1/1.1 du 4 novembre 2009
Constructions et installations non soumises au régime du permis de construire au sens de l'article 1b LC ( Télécharger le fichier) (PDF, 156 Ko, 9 pages)
Dangers naturels
Prise en compte des dangers naturels dans l'aménagement local
Dangers naturels ( Télécharger le fichier) (PDF, 171 Ko, 6 pages)
De la zone à planification obligatoire au permis de construire
Guide pour l'aménagement local
De la zone à planification obligatoire au permis de construire ( Télécharger le fichier) (PDF, 1.6 Mo, 19 pages)
De la zone à planification obligatoire au permis de construire
Feuille complémentaire
De la zone à planification obligatoire au permis de construire ( Télécharger le fichier) (PDF, 8 Ko, 1 page)
Entrepôts de copeaux de bois
Vue d'ensemble des procédures d'autorisation
Entrepôts de copeaux de bois ( Télécharger le fichier) (PDF, 2.8 Mo, 6 pages)
Equipements mobiles destinés à la production agricole tributaire du sol
ISCB n° 7/725.1/1.2 du 2 novembre 2010
Equipements mobiles destinés à la production agricole tributaire du sol ( Télécharger le fichier) (PDF, 27 Ko, 2 pages)
Installations de biogaz
Installations nécessaires à la production d'énergie à partir de biomasse - Procédures d'autorisation et critères d'évaluation - Guide
Installations de biogaz ( Télécharger le fichier) (PDF, 1.1 Mo, 8 pages)
Installations d’hôtellerie et restauration dans la zone agricole
ISCB n° 9/935.11/1.1 du 30 juillet 2010
Installations d’hôtellerie et restauration dans la zone agricole ( Télécharger le fichier) (PDF, 34 Ko, 5 pages)
Installations permettant d'utiliser l'énergie éolienne
Procédure d’autorisation et critères d'appréciation - Guide
Installations permettant d'utiliser l'énergie éolienne ( Télécharger le fichier) (PDF, 139 Ko, 15 pages)
Liste des autorisations accessoires nécessaires et des services spécialisés
Liste selon l’article 22 du décret concernant la procédure d'octroi du permis de construire
Liste des autorisations accessoires nécessaires et des services spécialisés ( Télécharger le fichier) (PDF, 119 Ko, 26 pages)
Obligation de publier les dérogations prévues aux articles 24 ss LAT
ISCB n° 7/725.1/3.1 du 31 juillet 2010
Obligation de publier les dérogations prévues aux articles 24 ss LAT ( Télécharger le fichier) (PDF, 36 Ko, 4 pages)
Places de stationnement pour véhicules
Guide de l'aménagement des places de stationnement selon les articles 49 à 56 OC
Places de stationnement pour véhicules ( Télécharger le fichier) (PDF, 1.0 Mo, 26 pages)
Réalisation de bâtiments et d'installations adaptés aux handicapés
Recommandations de la Commission cantonale pour la sauvegarde des intérêts des handicapés dans le domaine de la construction (CHC)
Réalisation de bâtiments et d'installations adaptés aux handicapés ( Télécharger le fichier) (PDF, 204 Ko, 21 pages)
Recommandations concernant le traitement de quelques cas particuliers parmi les projets soumis à l'obligation de disposer d'un permis de construire
ISCB n° 7/721.0/10.1 du 14 avril 2010
Recommandations concernant le traitement de quelques cas particuliers parmi les projets soumis à l'obligation de disposer d'un permis de construire ( Télécharger le fichier) (PDF, 101 Ko, 11 pages)
Réclames
ISCB n° 7/722.51/1.1 du 1er septembre 2009
Réclames ( Télécharger le fichier) (PDF, 392 Ko, 33 pages)
Règlement type de construction (RTC)
Guide destiné aux autorités communales et aux aménagistes (plusieurs documents)
Règlement type de construction (RTC) ( Lien)
Zones d'agriculture intensive
Guide concernant les zones au sens de l'article 16a, alinéa 3 LAT
Zones d'agriculture intensive ( Télécharger le fichier) (PDF, 2.3 Mo, 9 pages)
Zones de hameaux
Principes applicables à la délimitation de zones de hameaux au sens de l'article 33 OAT
Zones de hameaux ( Télécharger le fichier) (PDF, 939 Ko, 12 pages)