Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Guides

Désignation du formulaire
Extrait de la loi du 4 juin 2008 sur les routes (LR) (PDF, 14 Ko, 1 page)
Mémento "Exigences que doivent remplir les dossiers accompagnant la demande de permis de construire dans le domaine du paysage pour les projets ne requérant pas d'EIE" (PDF, 148 Ko, 7 pages)
Exigences que doivent remplir les dossiers accompagnant la demande de permis de construire dans le domaine du paysage pour les projets ne requérant pas d'EIE - liste (PDF, 196 Ko, 2 pages)
Modèle en cas de vices de forme (PDF, 62 Ko, 1 page)
Schéma «Qui est l'autorité d'octroi du permis de construire» (PDF, 48 Ko, 1 page)
Réclames (ISCB 7/722.51/1.1)
Réalisation de bâtiments et d'installations adaptés aux handicapés (ISCB 7/721.0/19.1)
Déclaration spontanée en matière de contrôle des travaux de construction (ISCB 7/721.0/21.1)
Types de permis de construire / Conseils pratiques (PDF, 45 Ko, 3 pages)
Guide sur la protection du sol (PDF, 162 Ko, 2 pages)
Guide sur la manière de remplir le formulaire «Dangers naturels» (PDF, 1 Mo, 2 pages)
Evacuation des eaux des biens-fonds industriels ou artisanaux (gew029f) (PDF, 68 Ko, 4 pages)
Charges générales pour l'évacuation des eaux des biens-fonds (gew001f) (PDF, 51 Ko, 2 pages)
Notice concernant la protection des eaux et la gestion des déchets sur les chantiers (ig015) (PDF, 87 Ko, 3 pages)
Compétence pour l'octroi des autorisations en matière de protection des eaux (gew028f) (PDF, 198 Ko, 3 pages)
Prescriptions en matière de protection des eaux - Piscines privées (ae037) (PDF, 21 Ko, 1 page)
Conditions et charges en matière de protection des eaux - Silos tours pour fourrages verts (ae036) (PDF, 28 Ko, 1 page)
Conditions générales posées aux activités de construction dans les zones S de protection des eaux souterraines (gdm023) (PDF, 32 Ko, 2 pages)
Notice concernant les constructions dans les eaux souterraines et l'abaissement de la nappe phréatique (gdm026) (PDF, 330 Ko, 4 pages)
Notice pour l'évaluation générale des installations d'infiltration (gdm020) (PDF, 69 Ko, 2 pages)
Notice relative aux projets de construction sur des sites pollués (gdm027f) (PDF, 44 Ko, 2 pages)
Equipements mobiles destinés à la production agricole tributaire du sol (ISCB 7/725.1/1.2)

Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

http://www.jgk.be.ch/jgk/fr/index/baubewilligungen/baubewilligungen/baugesuchsformulare/Hilfsformulare.html