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Mots-clés de A à Z

A	Thème	Thèmes associés
	Accident
	Accueil extrafamilial
	Admission dans le clergé bernois	Formation des ecclésiastiques Ordination Examen d'Etat
	Adoption
	Age du bâtiment
	Aide au recouvrement
	Aide-mémoire sur la construction hors de la zone à bâtir
	Aménagement local
	Analyses et rapports
	Appartement de service
	Assistance judiciaire gratuite
	Association
	Assurance obligatoire
	Attribution de postes d’ecclésiastiques
	Aumônier dans une clinique
	Aumônier dans un foyer
	Autocontrôle pour les établissements occasionnels
	Automates
	Autorisation pour des manifestations à choisir librement
	Autorisation pour exercer le commerce itinérant
	Autorisation pour un établissement occasionnel
	Autorité tutélaire de surveillance
	Avance de contributions d'entretien	aide au recouvrement
	Axes généraux de la répartition des tâches

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B	Thème	Thèmes associés
	Blocage des données	Blocage des données
	Bulletin d'information
	Bureau de coordination des affaires législatives
	Bureaux du registre foncier

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C	Thème	Thèmes associés
	CACSFC
	Caisses de compensation pour allocations familiales
	Cédule hypothécaire introuvable
	Certificat de salaire
	Changement de nom
	Changement de raison de commerce
	Commerce de boissons alcooliques / Hôtellerie et restauration
	Commission CEJ
	Communes: bases légales
	Communication de données
	Conceptions régionales des transports et de l'urbanisation
	Conduite d'une commune
	Conférence des autorités cantonales de surveillance des finances communales
	Conférences régionales
	Congé
	Congé de formation
	Congé de maternité
	Conseil légal
	Consentement à dégrèvement
	Consentement à radiation
	Construction: bases légales
	Construction dans le domaine de l'énergie et des conduites: bases légales
	Construction dans le domaine de la police du feu: bases légales
	Construction dans le domaine de la protection de l'environnement, de la nature et du paysage: bases légales
	Construction dans le domaine des eaux: bases légales
	Construction dans les domaines de l'agriculture et de la sylviculture: bases légales
	Construction dans les domaines de la défense militaire et de la protection civile: bases légales
	Construction de routes, chemins de fer et aviation: bases légales
	Construction en relation avec l'industrie, l'artisanat et le commerce; protection des travailleurs: bases légales
	Construction et aménagement: bases légales
	Construire hors de la zone à bâtir
	Construire hors de la zone à bâtir: aide-mémoire
	Construire hors de la zone à bâtir: extraits du guide
	Construire hors de la zone à bâtir: guide
	Contact, suivi de projet
	Contrôle des absences
	Coopération intercommunale
	Coopération intercommunale
	Copie de justificatif
	Cours
	Cours
	Cours pour vérificateurs des comptes
	Crèche et garderies
	Critères de la répartition des tâches
	CRTU
	Curatelle

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D	Thème	Thèmes associés
	Dangers naturels
	Décès
	Déclaration d'accident
	Déclaration de cession de rang
	Déclaration et taxation d'impôts sur les mutations
	Dégustation / Autorisation unique
	Demande concernant les autorisations uniques (établissements occasionnels)
	Demande concernant les autorisations uniques (établissements occasionnels)
	Demande d'autorisation d'exploiter - Commerce de boissons alcooliques
	Demande d'autorisation d'exploiter - Hôtellerie et restauration
	Demande de destruction de données
	Demande de permis de construire: formulaire de déclaration spontanée
	Demande de permis de construire: formulaires
	Demande de permis de construire: formulaires pour les communes et les préfectures
	Demande d’autorisation de dépassement d’horaire
	Descriptions de postes
	Desservance
	Devoir d’informer des ecclésiastiques
	Dispositions relatives aux feuilles officielles d'avis
	Documents de base pour les réformes communales
	Données relatives aux immeubles (GRUDIS)
	Données statistiques des communes
	Données sur les communes
	Droit communal
	Droit communal: outils de travail
	Droit de la construction
	Droit de voisinage et droit privé de la construction: bases légales
	Droit du personnel
	Droit édicté par les communes
	Droit foncier rural (LDFR)

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E	Thème	Thèmes associés
	Ecclésiastiques auxiliaires
	Ecologie
	Eglises nationales
	Encouragement de la jeunesse
	Energie éolienne
	Enfants placés	Surveillance du placement d'enfants
	Entreprise individuelle	Entreprise individuelle
	Entreprise individuelle	Entreprise individuelle
	Entretiens d’appréciation et de développement
	Espace de liberté des cours c'eau
	Examen d'Etat	Admission dans le clergé bernois
	Extraction de matériaux, décharges et transport
	Extrait de registre d'alpage
	Extrait du RC	Extrait du registre du commerce
	Extrait du registre des poursuites
	Extrait du registre du commerce	Extrait du registre du commerce
	Extrait du registre foncier
	Extraits du guide sur la construction hors de la zone à bâtir

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F	Thème	Thèmes associés
	Faillite
	Fil rouge
	Finances communales
	Fondation d'une entreprise
	Fondations classiques
	Formation des ecclésiastiques	Admission dans le clergé bernois Stage dans l'Eglise réformée évangélique Ordination Examen d'Etat
	Formation des parents
	Formulaire de l'administration fiscale confirmant un transfert de patrimoine exempt d'impôts
	Foyers pour enfant et adolescentes
	Frais forfaitaires	Appartement de service
	Fusion
	Fusion
	Fusions
	Fusions dans d'autres cantons
	Fusions dans d'autres cantons

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G	Thème	Thèmes associés
	Groupe de contact entre le canton et les communes
	Guide pour l'aménagement local
	Guides dans le domaine de la construction
	Guides et mémentos
	Guides pour l'aménagement local
	Guide sur la construction hors de la zone à bâtir
	Guide sur les fusions de communes
	Guide sur les fusions de communes

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H	Thème	Thèmes associés
	Harmonisation de l'urbanisation et des transports

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I	Thème	Thèmes associés
	Immissions son et laser
	Impôts paroissiaux
	Information systématique des communes bernoises
	Installations de biogaz
	Installations laser / Autorisation
	Institutions de prévoyance
	Internet
	Introduction à la profession dans l'Eglise catholique romaine	Admission dans le clergé bernois
	ISCB

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L	Thème	Thèmes associés
	LDFR: droit foncier rural
	Lignes directrices sur la protection des données personnelles dans les écoles
	Locaux d'association / Hôtellerie et restauration
	Locaux de service
	Loi sur la protection des données
	Loi sur les communes
	Loi sur les rives des lacs et des rivières (LRLR)

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M	Thème	Thèmes associés
	Machine à sous à jetons
	Maladie
	MCH2
	Ministères spéciaux
	Mise sous scellés
	Modèle comptable harmonisé 2
	Modèle en matière d'hygiène pour les établissements occasionnels
	Modèles de règlements
	Modification de la loi sur les communes
	Musique (Hôtellerie et restauration)

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N	Thème	Thèmes associés
	NGP
	Notariat
	Nouveau droit de la protection de l'enfant et de l'adulte
	Nouvelle gestion publique

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O	Thème	Thèmes associés
	Obligation de résidence
	Office des assurances sociales et de la surveillance des fondations
	Office du registre du commerce
	opting-out
	Ordination	Admission dans le clergé bernois
	Ordonnance sur la protection des données
	Outils de travail dans le domaine du droit communal

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P	Thème	Thèmes associés
	Parcs naturels
	Parcs naturels régionaux
	Paroisses+C207
	Partage de poste formel
	Pasteur de région
	Patrimoine mondial
	Patrimoine mondial de l'UNESCO
	Patrimoine mondial naturel
	Paysage
	Péréquation financière et compensation des charges
	Perfectionnement
	Permis de construire
	Personne déléguée à la jeunesse
	Placement à la journée
	Plan directeur
	Plan directeur cantonal
	Plan financier
	Plans de zone
	Plan sectoriel EDT
	Plan sectoriel en matière d'extraction de matériaux, de décharges et de transport
	Pôles de développement (PDE)
	Politique en faveur de la jeunesse
	Postes d'ecclésiastiques à temps partiel
	Postes d’ecclésiastiques dans les paroisses	Descriptions de postes
	Poursuites
	Principes de la répartition des tâches
	Privation de liberté à des fins d'assistance (PLAFA)
	Prix du terrain
	Procédure d'engagement	Postes d’ecclésiastiques dans les paroisses
	Procédure d'octroi du permis de construire
	Procédure de recours
	Procédure et voies de droit: bases légales
	Procès-verbal de scellés
	Projet cantonal d'ménagement du paysage (PCAP)
	Projet LPFC 2012
	Projets d'agglomération
	Projets d'agglomération
	Projets de mise en réseau
	Projets de mise en réseau selon l'OQE
	Protection de l'enfant	Fil rouge
	Protection de la jeunesse
	Protection des données
	Protection des données dans les communes

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R	Thème	Thèmes associés
	Rapport de vérification des comptes (tutelles)
	Rapports de travail des ecclésiastiques	Postes d’ecclésiastiques dans les paroisses
	Rapports entre les Eglises et l'Etat
	Rapport sur l'aménagement du territoire
	Réalisations
	Recours à des tiers
	Recours contre des décisions de la commune
	Réduction des primes
	Réformes
	Réformes communales
	Réformes communales: documents de base+G73
	Régime obligatoire
	Régions d'aménagement
	Registre du commerce
	Règlements
	Règlement type de construction (RTC)
	Règles de zonage
	Relations entre le canton et les communes
	Renseignements relatifs aux détenteurs de véhicules
	Réorganisation interne
	Répartition des tâches: axes généraux
	Répartition des tâches: critères
	Répartition des tâches: principes
	Répudiation de la succession
	Réquisition d'inscription au registre des créanciers
	Réquisition d'inscription au registre foncier
	Réquisition de continuer la poursuite
	Réquisition de poursuite
	Réquisition de vente
	Résidences secondaires

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S	Thème	Thèmes associés
	SACR
	Sàrl
	Schengen / Dublin
	Sécurité informatique
	Sites marécageux
	Société anonyme
	Société à responsabilité limitée
	Société coopérative
	Société en commandite
	Société en nom collectif
	Son et laser
	Stage dans l'Eglise catholique chrétienne
	Stage dans l'Eglise réformée évangélique	Admission dans le clergé bernois
	Statistiques concernant les finances communales
	Stratégie en faveur des agglomérations et de la coopération régionale
	Structures régionales	Pasteur de région
	Successions
	Succursale
	Suivi de projet
	Suppléance
	Surfaces d'assolement
	Surveillance du placement d'enfants
	Système d'information du plan directeur
	Système de détection précoce
	Système de pondération des trajets

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T	Thème	Thèmes associés
	Traitement	Rapports de travail des ecclésiastiques
	Transfert de patrimoine
	Transformation
	Tutelle
	Tutelle: rapport de vérification des comptes

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V	Thème	Thèmes associés
	Valeur officielle
	Vente d'immeubles aux étrangers (Lex F)
	Vente d'immeubles aux étrangers (Lex F)
	Vidéosurveillance

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Z	Thème	Thèmes associés
	Zones d'agriculture intensive
	Zones de hameaux

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