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Titre	Editeur	Année	Téléchargement/Commande
Rapport d'activité 2016 du Bureau pour la surveillance de la protection des données	Bureau pour la surveillance de la protection des données	2017	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 113 Ko, 17 pages)
Rapport d'activité 2015 du Bureau pour la surveillance de la protection des données	Bureau pour la surveillance de la protection des données	2016	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 100 Ko, 16 pages)
Les relations entre l'Eglise et l'Etat dans le canton de Berne Conclusions politiques et principes de développement. Rapport du Conseil-exécutif	Conseil-exécutif Direction de l’intérieur et de la justice	2015	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 301 Ko, 24 pages)
Rapport d'activité 2014 du Bureau pour la surveillance de la protection des données	Bureau pour la surveillance de la protection des données	2015	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 106 Ko, 14 pages)
Attention, dangers naturels ! Responsabilité du canton et des communes en matière de dangers naturels	Office des forêts et des dangers naturels Office des ponts et chaussées Office des eaux et des déchets Office des affaires communales et de l'organisation du territoire Office de la sécurité civile, du sport et des affaires militaires Groupe de travail Dangers naturels	2013	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 6 Mo, 48 pages)
Rapport d'activité 2012 du Bureau pour la surveillance de la protection des données	Bureau pour la surveillance de la protection des données	2013	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 391 Ko, 19 pages)
Rapport sur les finances communales en 2011 Présentation de la situation financière des 383 communes bernoises en 2011	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2013	Rapport sur les finances communales
Echanges d'informations entre les autorités Martin Buchli/Ueli Friederich	Direction de l’intérieur et de la justice	2012	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 691 Ko, 176 pages)
L'assurance-maladie obligatoire en Suisse Brochure d'information	Direction de l’intérieur et de la justice Office des assurances sociales	2012	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 790 Ko, 8 pages) Commande (brochure, français, 8 pages), gratuit
Plan sectoriel en matière d'extraction de matériaux, de décharges et de transports (EDT)	Conseil-exécutif Office des affaires communales et de l'organisation du territoire Office des eaux et des déchets	2012	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 2 Mo, 55 pages) Détails
Conceptions régionales des transports et de l'urbanisation: rapport de synthèse 2012 Rapport de synthèse en allemand avec résumé en français	Direction des travaux publics et des transports Direction de l’intérieur et de la justice	2012	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 4 Mo, 146 pages) Détails
Exigences en matière d'aménagement du paysage au niveau communal	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2011	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 14 Mo, 12 pages) Détails
Entrepôts de copeaux de bois	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2010	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 3 Mo, 6 pages) Détails
Installations de biogaz	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2010	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 1 Mo, 8 pages) Détails
Dangers naturels Prise en compte des dangers naturels dans l'aménagement local	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2009	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 171 Ko, 6 pages) Commande (brochure, 6 pages), gratuit Détails
Manuel de la CRTU Conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) du canton de Berne: études de base	Direction des travaux publics et des transports Direction de l’intérieur et de la justice	2009	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 2 Mo, 67 pages)
Le rapport sur l'aménagement du territoire Guide pour l’élaboration du rapport au sens des articles 47 OAT et 118 OC	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2008	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 350 Ko, 5 pages) Commande (dépliant, n° de commande 08.2f, 5 pages), gratuit Détails
Berner Fahrleistungsmodell (FLM) - Le modèle bernois de pondération des trajets Guide en allemand avec résumé en français	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2005	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 671 Ko, 36 pages)
Plan directeur du canton de Berne	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2002	Commande (classeur, 258 pages), CHF 30.00 Détails
Guide de l'aménagement	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2002	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 2 Mo, 35 pages) Commande (brochure, n° de commande 02.6f, 35 pages), CHF 15.00 Détails
Plan sectoriel cantonal sur les sites marécageux	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2001	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 1 Mo, 92 pages) Commande (brochure, n° de commande 01.2f, 86 pages), CHF 11.00 Détails
Conseils en matière de réformes communales	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2000	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 271 Ko, 5 pages) Commande (brochure, n° de commande 1018f, 77 pages), CHF 15.00
Places de stationnement pour véhicules	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	2000	Télécharger Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 2 Mo, 28 pages) Commande (brochure, n° de commande 00.1f, 27 pages), CHF 10.00 / Info sur le prix Détails
Aménagement et développement du paysage communal	Office des affaires communales et de l'organisation du territoire	1996	Commande (brochure, n° de commande 96.3f), CHF 5.00 / Info sur le prix Détails