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Outils de travail

Liste de contrôle pour l’introduction du MCH2

Exemple (Excel, 23 Ko)

Comptabilité des immobilisations

Instructions sur la comptabilité des immobilisations (Excel, 145 Ko)

Instructions relatives au tableau des immobilisations (Word, 169 Ko, 16 pages)

Tableau des immobilisations (Excel, 28 Ko)

Amortissements

Amortissements supplémentaires (Excel, 33 Ko) 

Comptes annuels

Exemple de comptes annuels d'une commune municipale (PDF, 1 Mo, 107 pages)

Exemple de comptes annuels d'une paroisse (PDF, 1 Mo, 45 pages)

Modèle de comptes annuels (MCH2) (Word, 719 Ko, 49 pages)

Etat des capitaux propres (Excel, 22 Ko)

Annexe aux comptes annuels: règles applicables à la présentation des comptes et justification des dérogations (Word, 39 Ko, 2 pages)

Tableau des participations (Excel, 18 Ko)

Tableau des garanties (Excel, 14 Ko)

Crédits supplémentaires (Excel, 15 Ko)

Tableau des provisions (Excel, 218 Ko)

Crédits d'engagement en vue d'investissements (Excel, 13 Ko)

Aperçu et contrôles de plausibilité (Excel, 58 Ko)

Liste de contrôle des travaux de clôture (Excel, 51 Ko) 

Numérotation des dispositions transitoires de l’ordonnance sur les communes: tableau de concordance

Tableau de concordance concernant la numérotation des dispositions transitoires de l’ordonnance sur les communes (PDF, 210 Ko, 1 page)

Système de contrôle interne

Brochure SCI

Feuilles de calcul concernant la valeur de remplacement des installations d'alimentation en eau et d'assainissement

Les feuilles de calcul concernant la valeur de remplacement des installations d'alimentation en eau et d'assainissement, qui constituent l'une des annexes aux comptes annuels, sont disponibles sous forme de fichiers Excel. De petits changements ont été apportés à ces documents par rapport à la version du modèle de compte pour les communes municipales qui figure dans l'Annexe pour l'administration des finances (édition de 2001).

Valeur de remplacement des installations d'alimentation en eau

Valeur de remplacement des installations d'assainissement

Surveillant des prix: listes de contrôle concernant la fixation des taxes sur l'eau et les eaux usées


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Informations sur ce site Internet

https://www.jgk.be.ch/jgk/fr/index/gemeinden/gemeinden/gemeindefinanzen/projekt_hrm2/Praxishilfen.html