Plan du site
La Direction
Communes
- Projet eDéménagement
- Actualité
- Droit communal
- ISCB
- Réformes communales (REFCOM)
- Conférences régionales
- Finances communales
- Données sur les communes
- Relations entre le canton et les communes
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Formulaires, guides et modèles
- Publications
- Informations statistiques dans le domaine «Communes»
Aménagement du territoire
Permis de construire
- Actualité
- Projet eBau - Procédure électronique d’octroi du permis de construire
- Construire hors de la zone à bâtir
- Procédure d'octroi du permis de construire
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Droit de la construction et de l'aménagement
- Construction de routes, chemins de fer et aviation
- Eaux
- Energie et conduites
- Protection de l'environnement, de la nature et du paysage
- Agriculture et sylviculture
- Industrie, artisanat et commerce, protection des travailleurs
- Police du feu
- Droit de voisinage et droit privé de la construction
- Défense militaire, protection civile
- Communes
- Procédure, voies de droit
- Formulaires / Demandes de permis de construire
- Publications
- Commission cantonale de protection des sites et du paysage
Réduction des primes
Protection de l'enfant et de l'adulte
Surveillance
- Notariat
- Commission des examens de notaire
- Protection des données
- Actualité
- Vos droits en matière de protection des données sont énoncés
- Rapports concernant des actes législatifs
- Rapports d'activité
- Registre des fichiers
- Schengen
- Communes
- Sécurité informatique
- Communication de données
- Vidéosurveillance
- Ecoles
- Santé
- Renseignements relatifs aux détenteurs de véhicules
- Documentation
- Bases légales
- Formulaires
- Autorité bernoise de surveillance des institutions de prévoyance et des fondations
Information géographique &
mensuration
- Informations géographiques
- Actualité
- Géoportail du canton de Berne
- Géodonnées dans le canton de Berne
- Le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière dans le canton de Berne
- Cadastre des conduites dans le canton de Berne
- Stratégie 2020 à 2025 du canton de Berne sur la géoinformation
- Bases légales
- Informations statistiques dans le domaine «Informations géographiques»
- Mensuration officielle
- Actualité et communications
- Données de la mensuration officielle
- Banque de données des immeubles (GRUDA-MO)
- Points fixes
- Limites territoriales
- Remaniements parcellaires
- geosuisse user bern
- Bases légales
- Formulaires
- Informations statistiques dans le domaine «Mensuration officielle»
- Communes et bureaux de géomètres
- Système d'information sur les données relatives aux immeubles GRUDIS