La Direction

Afficher tous les niveaux

Communes

Masquer tous les niveaux

• Actualité
• Projet eDéménagement
• Projet eFOA: introduction des communications officielles sous forme électronique
• Droit communal
  • Droit du personnel
  • Modèles de règlement
  • Outils de travail
  • Etablissement et séjour
  • Archives communales
  • Protection des données
    • Bases et informations générales
    • Documentation
    • Liens
  • Bases légales
    • Dispositions sur les finances applicables jusqu'à l'introduction du MCH2
    • Feuilles officielles d'avis
    • Assouplissement de la garantie de l’existence des communes
• ISCB
• Réformes communales (REFCOM)
  • Documents de base
    • Stratégie 2000 de promotion des réformes communales
    • Bibliographie relative aux réformes communales
  • Nouvelle gestion publique (NGP)
  • Coopération intercommunale
  • Fusions
    • Bases légales
    • Foire aux questions (FAQ)
      • L'essentiel en bref
      • Procédure/déroulement
    • Guides, mémentos et modèles de contrats
    • Exemples tirés de la pratique
    • Evolution du nombre de communes politiques
    • Fusions dans d'autres cantons
• Conférences régionales
  • Stratégie en faveur des agglomérations et de la coopération régionale (SACR)
    • Introduction des conférences régionales
    • Bases légales
    • Rapport sur la stratégie en faveur des agglomérations et de la coopération régionale (SACR)
    • Information sur le processus
    • Evaluation de la SACR
• Finances communales
  • MCH2
    • Formation
    • Guides
    • Outils de travail
    • Tableau synoptique des modifications
    • Modification de la loi sur les communes (LCo)
    • Modification de l'ordonnance sur les communes (OCo)
    • Modification de l'ordonnance de Direction sur la gestion financière des communes (ODGFCo)
  • MCH1
    • Formation
    • Guides
    • Outils de travail
  • Cours
  • Plan financier et système de détection précoce
  • Guide: les finances communales en bref
  • Statistiques et rapports concernant les finances communales
    • Rapport sur les finances communales
    • Cartes concernant les finances communales
    • Rapport sur la situation financière des paroisses bernoises
  • Analyses comparatives
  • CACSFC
  • Remise des pouvoirs au sein de l'administration des finances
• Données sur les communes
  • Données statistiques des communes
• Relations entre le canton et les communes
  • Répartition des tâches entre le canton et les communes
    • Projet LPFC 2012
    • Principes de la répartition des tâches
    • Critères appliqués à la répartition des tâches
    • Axes généraux de la répartition des tâches
    • Groupe de contact entre le canton et les communes
• Qui sommes-nous?
• Bases légales
• Formulaires, guides et modèles
• Publications
• Informations statistiques dans le domaine «Communes»

Aménagement du territoire

Afficher tous les niveaux

Permis de construire

Masquer tous les niveaux

• Actualité
  • Bulletin d'information du Service des constructions
  • Cours
• Projet eBau - Procédure électronique d’octroi du permis de construire
  • Archives des comptes rendus de presse
• Construire hors de la zone à bâtir
  • Principes d'agencement
  • Galeries de photos
    • Galerie de photos: nouvelles constructions en zone agricole
    • Galerie de photos: démolition suivie d’une reconstruction
    • Galerie de photos: transformations et agrandissements
    • Galerie de photos: agencement de détail
  • Aperçu des thèmes
  • Notions de A à Z
• Procédure d'octroi du permis de construire
• Qui sommes-nous?
• Bases légales
  • Droit de la construction et de l'aménagement
  • Construction de routes, chemins de fer et aviation
  • Eaux
  • Energie et conduites
  • Protection de l'environnement, de la nature et du paysage
  • Agriculture et sylviculture
  • Industrie, artisanat et commerce, protection des travailleurs
  • Police du feu
  • Droit de voisinage et droit privé de la construction
  • Défense militaire, protection civile
  • Communes
  • Procédure, voies de droit
• Formulaires / Demandes de permis de construire
  • Formulaires pour les maîtres d'ouvrage
  • Formulaires pour les communes
  • Formulaires de déclaration spontanée en matière de contrôle des constructions
  • Modèles pour la procédure d'octroi du permis de construire
  • Guides
• Publications
• Commission cantonale de protection des sites et du paysage

Réduction des primes

Masquer tous les niveaux

• Droit à la réduction des primes
  • Procédure de réduction des primes
• Bases légales
• Formulaires
  • Régime obligatoire selon la LAMal

Protection de l'enfant et de l'adulte

Afficher tous les niveaux

Surveillance

Masquer tous les niveaux

• Notariat
• Commission des examens de notaire
• Protection des données
  • Actualité
  • Vos droits en matière de protection des données sont énoncés
  • Rapports concernant des actes législatifs
  • Rapports d'activité
  • Registre des fichiers
  • Schengen
  • Communes
    • Administration
    • Autorités de surveillance de la protection des données
    • Communications et documentation
  • Sécurité informatique
  • Communication de données
  • Vidéosurveillance
  • Ecoles
  • Santé
  • Renseignements relatifs aux détenteurs de véhicules
  • Documentation
  • Bases légales
  • Formulaires
• Autorité bernoise de surveillance des institutions de prévoyance et des fondations

Information géographique &
mensuration

Afficher tous les niveaux