Plan du site
La Direction
Communes
- Actualité
- Projet eDéménagement
- Projet eFOA: introduction des communications officielles sous forme électronique
- Droit communal
- ISCB
- Réformes communales (REFCOM)
- Conférences régionales
- Finances communales
- Données sur les communes
- Relations entre le canton et les communes
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Formulaires, guides et modèles
- Publications
- Informations statistiques dans le domaine «Communes»
Aménagement du territoire
- Actualité
- Bulletin d'information du Service de l'aménagement local et régional
- Projet ePlan – Procédure électronique d’édiction des plans
- Révisions partielles de la législation sur les constructions
- Modifications de la loi et de l'ordonnance sur les constructions de 2019/2020
- Révision partielle de la législation sur les constructions - introduction des procédures électroniques d'octroi du permis de construire et d'édiction des plans (eBUP)
- Révision partielle de la législation sur les constructions de 2016
- Initiative sur les terres cultivables et contre-projet du Conseil-exécutif
- Conjuguer les forces avec le plan directeur cantonal
- Aménagement cantonal
- Harmoniser l'urbanisation et les transports
- Vers un milieu bâti plus compact
- Qu'est-ce que l'urbanisation interne?
- Pourquoi l'urbanisation interne?
- L'urbanisation interne dans le canton de Berne
- La politique d'urbanisation interne du canton de Berne
- L'urbanisation interne à l'échelle de la région et de la commune
- Des communes bernoises montrent l'exemple
- Guide sur l'urbanisation interne (URBi)
- Qualité du milieu bâti - Le site construit en point de mire
- Autres instruments destinés aux communes
- Programme (URBi)plus
- URBi dans le géoportail du canton de Berne
- Une stratégie d’aménagement du territoire en faveur d’une économie durable
- Paysage et écologie
- Mit Pärken und dem Weltnaturerbe Ökonomie, Ökologie und Gesellschaft verbinden
- Gens du voyage
- Lacs et cours d'eau
- Approvisionnement et élimination
- Observation du territoire
- Aménagement régional
- Aménagement local
- Guides pour l'aménagement local
- Modèles et aide-mémoire
- Guide de l'aménagement
- Règlement type de construction (RTC)
- Rapport sur l'aménagement du territoire
- Modèles pour la compensation de la plus-value
- Terres cultivables / Surfaces d'assolement
- Gestion des zones d'activités
- Brochure «Urbanisation interne: des communes bernoises montrent l’exemple»
- Guide sur l'urbanisation interne (URBi)
- URBi: qualité du milieu bâti
- Recensement des zones à bâtir non construites
- Activités touristiques dans les plans d’affectation
- Remaniement parcellaire de terrains à bâtir
- Dangers naturels
- Zones de hameau
- Zones d'agriculture intensive (en cours de remaniement)
- Aménagement du paysage communal
- Aménagement et développement du paysage communal
- L'écologie dans l'urbanisme et l'aménagement de quartier
- Plans de quartier: le succès à la clé
- De la zone à planification obligatoire au permis de construire
- Programme d'équipement
- Espace de liberté des eaux
- Procédure prioritaire
- Bruit routier et plans
- Coordination de la prévention des accidents majeurs dans le cadre de l'aménagement du territoire
- Entrepôts de copeaux de bois
- Installations de biogaz
- Résidences secondaires
- La sécurité dans l'espace public
- Places de stationnement pour véhicules
- Guide sur les locaux destinés au commerce de détail «Termes désignant des lieux de vente et exigences posées par l’aménagement du territoire»
- Projets générant une importante fréquentation
- Energie éolienne
- Plan directeur communal de l'énergie
- Aires de loisirs et places de jeux pour enfants
- Procédure coordonnée pour le plan de quartier et la demande de permis de construire
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Formulaires
- Publications
- Informations statistiques dans le domaine «Aménagement du territoire»
Permis de construire
- Actualité
- Projet eBau - Procédure électronique d’octroi du permis de construire
- Construire hors de la zone à bâtir
- Procédure d'octroi du permis de construire
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Droit de la construction et de l'aménagement
- Construction de routes, chemins de fer et aviation
- Eaux
- Energie et conduites
- Protection de l'environnement, de la nature et du paysage
- Agriculture et sylviculture
- Industrie, artisanat et commerce, protection des travailleurs
- Police du feu
- Droit de voisinage et droit privé de la construction
- Défense militaire, protection civile
- Communes
- Procédure, voies de droit
- Formulaires / Demandes de permis de construire
- Publications
- Commission cantonale de protection des sites et du paysage
Réduction des primes
Protection de l'enfant et de l'adulte
Surveillance
- Notariat
- Commission des examens de notaire
- Protection des données
- Actualité
- Vos droits en matière de protection des données sont énoncés
- Rapports concernant des actes législatifs
- Rapports d'activité
- Registre des fichiers
- Schengen
- Communes
- Sécurité informatique
- Communication de données
- Vidéosurveillance
- Ecoles
- Santé
- Renseignements relatifs aux détenteurs de véhicules
- Documentation
- Bases légales
- Formulaires
- Autorité bernoise de surveillance des institutions de prévoyance et des fondations