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La Direction
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- Portrait de la Direction
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- Organigramme
- Secrétariat général
- Office des services et des ressources
- Office des affaires communales et de l'organisation du territoire
- «Décrire le territoire, c’est notre affaire»
- Office des assurances sociales
- Délégué aux affaires ecclésiastiques et religieuses
- Eglises et autres communautés religieuses
- Office des mineurs
- Autorités de protection de l'enfant et de l'adulte
- Office juridique
- Offices des poursuites et des faillites
- Bienvenue sur le site des bureaux du registre foncier
- Actualité
- Contact
- Organigramme
- Communes et bureaux du registre foncier compétents
- Commande d'extraits du registre foncier ou du registre des droits d'alpage et de pièces justificatives
- Foire aux questions
- Registre foncier informatisé
- Directives et circulaires
- Formulaires
- Sursis au paiement de l'impôt sur les mutations (art. 11a LIMu)
- Décisions sur recours
- Manuels
- Bases légales
- Publications
- Offres d'emploi des bureaux du registre foncier
- Office du registre du commerce
- Préfectures
- Actualité
- Qui sommes-nous?
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- Communes et préfectures compétentes
- Bases légales
- Formulaires / autorisations
- Offres d'emploi des préfectures
- Risque d'incendie de forêt et interdiction de feux
- Informations sur les crues – service par SMS
- Registre des bâtiments et des logements (RegBL)
- Bureau pour la surveillance de la protection des données (rattaché administrativement à la DIJ)
Communes
- Projet eDéménagement
- Actualité
- Droit communal
- ISCB
- Réformes communales (REFCOM)
- Conférences régionales
- Finances communales
- Données sur les communes
- Relations entre le canton et les communes
- Qui sommes-nous?
- Bases légales
- Formulaires, guides et modèles
- Publications
- Informations statistiques dans le domaine «Communes»
Aménagement du territoire
- Actualité
- Projet ePlan – Procédure électronique d’édiction des plans
- Révisions partielles de la législation sur les constructions
- Modifications de la loi et de l'ordonnance sur les constructions de 2019/2020
- Révision partielle de la législation sur les constructions - introduction des procédures électroniques d'octroi du permis de construire et d'édiction des plans (eBUP)
- Révision partielle de la législation sur les constructions de 2016
- Initiative sur les terres cultivables et contre-projet du Conseil-exécutif
- Conjuguer les forces avec le plan directeur cantonal
- Aménagement cantonal
- Harmoniser l'urbanisation et les transports
- Vers un milieu bâti plus compact
- Qu'est-ce que l'urbanisation interne?
- Pourquoi l'urbanisation interne?
- L'urbanisation interne dans le canton de Berne
- La politique d'urbanisation interne du canton de Berne
- L'urbanisation interne à l'échelle de la région et de la commune
- Des communes bernoises montrent l'exemple
- Guide sur l'urbanisation interne (URBi)
- Qualité du milieu bâti - Le site construit en point de mire
- Autres instruments destinés aux communes
- Une stratégie d’aménagement du territoire en faveur d’une économie durable
- Paysage et écologie
- Mit Pärken und dem Weltnaturerbe Ökonomie, Ökologie und Gesellschaft verbinden
- Gens du voyage
- Lacs et cours d'eau
- Approvisionnement et élimination
- Observation du territoire
- Aménagement régional
- Aménagement local
- Guides pour l'aménagement local
- Modèles et aide-mémoire
- Guide de l'aménagement
- Règlement type de construction (RTC)
- Rapport sur l'aménagement du territoire
- Modèles pour la compensation de la plus-value
- Terres cultivables / Surfaces d'assolement
- Gestion des zones d'activités
- Brochure «Urbanisation interne: des communes bernoises montrent l’exemple»
- Guide sur l'urbanisation interne (URBi)
- URBi: qualité du milieu bâti
- Recensement des zones à bâtir non construites
- Activités touristiques dans les plans d’affectation
- Remaniement parcellaire de terrains à bâtir
- Dangers naturels
- Zones de hameau
- Zones d'agriculture intensive (en cours de remaniement)
- Aménagement du paysage communal
- Aménagement et développement du paysage communal
- L'écologie dans l'urbanisme et l'aménagement de quartier
- Plans de quartier: le succès à la clé
- De la zone à planification obligatoire au permis de construire
- Programme d'équipement
- Espace de liberté des eaux
- Procédure prioritaire
- Bruit routier et plans
- Coordination de la prévention des accidents majeurs dans le cadre de l'aménagement du territoire
- Entrepôts de copeaux de bois
- Installations de biogaz
- Résidences secondaires
- La sécurité dans l'espace public
- Places de stationnement pour véhicules
- Guide sur les locaux destinés au commerce de détail «Termes désignant des lieux de vente et exigences posées par l’aménagement du territoire»
- Projets générant une importante fréquentation
- Energie éolienne
- Plan directeur communal de l'énergie
- Aires de loisirs et places de jeux pour enfants
- Procédure coordonnée pour le plan de quartier et la demande de permis de construire
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- Informations statistiques dans le domaine «Aménagement du territoire»
Permis de construire
- Actualité
- Projet eBau - Procédure électronique d’octroi du permis de construire
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- Procédure d'octroi du permis de construire
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- Industrie, artisanat et commerce, protection des travailleurs
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- Droit de voisinage et droit privé de la construction
- Défense militaire, protection civile
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- Procédure, voies de droit
- Formulaires / Demandes de permis de construire
- Publications
- Commission cantonale de protection des sites et du paysage